Conseil municipal du 19 novembre 2025
Zones d'accélération des énergies renouvelables Fonds de solidarité au logement Rapport sur le prix et la qualité du service des eaux Dégrèvement facture d'un abonné
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Conseil municipal du 10 septembre 2025
Parcelle ZA 0019 ancien terrain de foot Parcelle AB 0220 salle paroissiale Concertation publique zones d'accélération Dégrèvement d'une facture à un abonné
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Conseil municipal du 2 juillet 2025
Présentation du projet agrivoltaïque de Mr Florian Gérard par Mr Nobécourt Voirie rue des chaudronniers, terrain derrière l'école, salle paroissiale Jeux pour enfant Matériels salle polyvalente Boncourt de France
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Conseil municipal du 27 février 2025
Rénovation EP en façade rue du Moulin Sacem Nouveau délégué à la protection des données Pack cyber sécurité Périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE)
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Procès verbal du 18 novembre 2024
Désaffectation et déclassement du terrain de football extension éclairage public Assurance statutaire
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Procès verbal du 13 septembre 2024
Tarifs salle polyvalente Révision tarifs du cimetière Réflexion terrain de football Artificialisation des sols
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Procès verbal du 11 avril 2024
Vote des budgets
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Procès verbal du 21 mars 2024
Attribution de compensation Demande de subvention pompe station pompage
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Procès verbal du 24 janvier 2024
Demandes de subventions Coupe ou taille des arbres le long du mur du cimetière
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Compte rendu du 12 décembre 2023
RPQS Modification du contrat de location de la salle polyvalente
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Compte rendu du 14 septembre 2023
Travaux réhabilitation mairie
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Horaire de l'éclairage public
Coupure de nuit
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Compte rendu du 16 janvier 2023
Demande de subventions rénovation toiture, portes et fenêtres de la mairie.
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Compte rendu du 7 novembre 2022
Organisation des fêtes de fin d'année
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Compte rendu du 10 octobre 2022
Décision modificative commune Arrêt de bus Redevance prélèvement sur la ressource en eau Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau potable désignation d'un correspondant incendie et secours
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Compte rendu du 15 juin 2022
Décision modificative Modalités de publication des actes pris par la commune Convention RGPD Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 Subvention nouvelle association "Comité des fêtes de Boncourt 02"
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Compte rendu du 21 février 2022
Attribution de compensation Demande de subvention resto du coeur et prévention routière Demande de subvention au titre des amendes de police
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Compte rendu du 13 décembre 2021
Délibération autorisant le maire a mandaté les investissements Décision modificative City stade
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